LE CLUB FRANCE
Présentation de la marque LE CLUB FRANCE
Déposée le 5 juin 1996 par ASSOUAD Alain Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLUB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB FRANCE est expirée depuis le 5 juin 2006.
ASSOUAD Alain Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28